À propos

Deux êtres- une Rencontre- des Passions communes qui sont multiples et qui s'accordent autour de la Flore , de sa bonté naturelle de nous offrir un spectacle de tous les instants...

 

Un instant qui ne dure pas plus d'un souffle puis la magie est là, où là-même il serait prétentieux de savoir la maitriser...

 

Partager, offrir un épisode gracieux, l'opportunité de s'évader ensemble et pourquoi pas vous inviter à ouvrir les yeux quand elle se met à nu pour vous aussi, avec ses plus beaux atouts, ses plus belles postures et plus belles tenues de Saisons ...

 

Tout comme la Beauté, les sens, les parfums...vous serez chacun seul à y voir un doux sentiment, un éclat des pupilles ou un plaisir égoïste...

 

Innovantes et modestes, tout comme notre oeuvre, ces pages nous reflètent tout simplement; elles sont l'écho à ce souhait commun de créer un projet ambitieux et à la fois si accessible de part notre complicité professionnelle.

 

 



Autres adresses

" À Travers Nos Yeux " :

                          Blog de Randonnées: http://lavieenbalades.over-blog.com/

                          Adresse Facebook:      https://www.facebook.com/atraversnosyeux

 

" À Travers Nos Yeux "

La contrefaçon:

 

 Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi  sont constitutifs d'une contrefaçon (art. L.335-2 et suivant du CPI).

 

Cela signifie que toute exploitation de la photo qui n'aurait pas été prévue par un contrat est susceptible de constituer une contrefaçon qui ouvre la possibilité d'engager une procédure`.

 

La contrefaçon est un délit. Le contrefacteur peut faire l'objet d'une condamnation pénale.

 

 

La propriété des originaux:

 

 L'art. L. 111-3 du CPI dispose que « La propriété incorporelle définie par l'art. L.111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel ».

 

Fréquemment, les photographes font face à des litiges portant sur la restitution de leurs originaux. Certains diffuseurs considèrent qu'une cession de droit emporte transfert de propriété des originaux. Ces agissements ne sont pas conformes au CPI qui opère une nette distinction entre propriété corporelle (propriété de l'original) et propriété incorporelle (droits portant sur l'œuvre).

 

Cela signifie que lorsque l'auteur cède des droits sur son œuvre, il reste le propriétaire des originaux. A contrario, cela signifie que lorsqu'il vend l'original, il reste titulaire de ses droit sur son œuvre.

 

Toutefois, le photographe facturant l'achat et le développement des films à son client peut se voir opposer la propriété du support par le cessionnaire des droits. Par un arrêt du 24 janvier 2002, la Cour d'appel de Versailles a considéré qu'en facturant indépendamment des droits de reproduction des œuvres photographiques et le coût des clichés qui en était le support, le photographe avait transmis à la société commanditaire la propriété matérielle des clichés. 

 

 

La dénaturation de l'œuvre:

 

Certains diffuseurs se permettent de dénaturer l'œuvre de l'auteur par montage ou en la modifiant sans avoir demandé l'autorisation expresse de l'auteur. Cette pratique n'est pas conforme à l'Art. L121-1 CPI portant sur le droit moral de l'auteur qui  dispose que « l'auteur, jouit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre »